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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED
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Narval CADCAM Technology
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Narval CADCAM Technology
RESMED, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3543867
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2027
Narval CADCAM Technology de RESMED

Présentation de la marque Narval CADCAM Technology

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Narval CADCAM Technology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED domicilié(e) Parc Technologique de Lyon, 292 Allée Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque Narval CADCAM Technology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Narval CADCAM Technology arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

RESMED a également déposé les autres marques suivantes : Acsantel , GÉNÉRATION SOMMEIL , ORM , O.R.M. , DENTABOX , O.R.M. type Splint® , O.R.M. Technology , Equinox® , NARVAL


RESMED, société par actions simplifiée - Parc Technologique de Lyon, 292 Allée Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481107 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535813 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659001 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; Appareil et instrument médicaux sur mesure fabriqués par conception et fabrication assistées par ordinateur et posés par un spécialiste dans le traitement des ronchopathies et des maladies respiratoires du sommeil. ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conception assistée par ordinateur et orthèses d'avancée mandibuaire dans le traitement des nées obstructives du sommeil et des ronflements.